Le tribunal annule le scrutin municipal de mars

Photo Emmanuel FOUDROT

La probabilité de nouvelles élections municipales n’a jamais été aussi forte. Ce mardi 29 septembre, le tribunal administratif a annulé l’ensemble « [des] opérations électorales qui se sont tenues les 15 et 22 mars 2026 », conformément aux conclusions de la rapporteure publique lors de l’audience du 14 septembre.

Rappelons qu’en mars, la liste menée par Idir Boumertit (« Faisons mieux pour Vénissieux ») s’était imposée au second tour de 25 voix seulement devant celle de Michèle Picard (« Unir, résister, agir, Ensemble pour Vénissieux »), maire sortant. Ces listes étaient suivies par celles de Pascal Dureau (« Vénissieux Plurielle ») et Quentin Taïeb (« Retrouver Vénissieux ! »).

Quentin Taïeb, justement, a été déclaré inéligible pour une durée de 24 mois par la juridiction administrative. Car c’est bien autour de sa candidature que se noue l’affaire ayant conduit le tribunal à l’annulation du scrutin, à la suite de recours déposés notamment par Pascal Dureau et des membres de la liste de Michèle Picard. Lors de l’audience, la rapporteure publique avait constaté « un faisceau d’indices concordants, susceptibles de révéler des manœuvres frauduleuses » de la part de celui qui se revendiquait comme le candidat du Rassemblement national et de l’UDR et de trois de ses colistiers.

Et maintenant ? Les différentes parties impliquées disposent d’un mois à compter de la notification du jugement pour faire appel devant le Conseil d’État. En principe, un tel recours est suspensif : Idir Boumertit et le conseil municipal resteraient alors en fonction jusqu’à ce que la plus haute juridiction administrative se prononce.

En l’absence d’appel, l’annulation deviendrait définitive à l’expiration du délai de recours et les Vénissians seraient appelés à voter à nouveau dans les prochains mois. En cas d’appel, le calendrier dépendrait de la date à laquelle le Conseil d’État rendrait sa décision.

Si l’annulation devient définitive, une délégation spéciale, désignée par le préfet, assurera provisoirement les fonctions du conseil municipal dans l’attente de nouvelles élections.